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Délibérations

Délibérations

23 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Moyens des services de l'administration générale (services fonctionnels hors ressources humaines et bâtiments départementaux). Budget Primitif 2008.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique des espaces naturels sensibles

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme pluriannuel des investissements routiers (PPIR). Analyses multicritères

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain n° 2 avec la Ville de Mulhouse 2007-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion au Syndicat Mixte reprenant l'activité de la mission recyclage agricole du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin - Rapport commun

Assemblée : Conseil General
Date : 19/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Département du Haut-Rhin pour la mise en œuvre des aides individuelles aux entreprises

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Programme AR O1 - Achèvement des travaux de la partie nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au CPER

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'aéroport de Bâle-Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par les maisons départementales des personnes handicapées

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du projet de convention du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale à destination des personnes atteintes de maladie psychique géré par l'Association "Croix Marine"

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification de l'indemnité locative des centres médico-sociaux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique et de l'emploi - création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Subvention au titre des années 2007 et 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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